Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELLE GOULE
Numéro de dépôt :
1041333
Date de dépôt :
25/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Rouen
Présentation de la marque BELLE GOULE
Déposée le 25 mars 1977 par Sté DUBOSQ-LETTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Rouen), la marque française « BELLE GOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BELLE GOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BELLE GOULE est expirée depuis le 25 mars 1987.
Sté DUBOSQ-LETTRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-038